Jean de La Fontaine avait raison !

« (...) La raison du plus fort est toujours la meilleure

 Nous l’allons montrer tout à l’heure (...)»

                        Le loup et l’agneau (2)

Ceci est le récit d'un procès à la fin du XVIII e siècle. Il permet d'aborder les rivalités dans la société d'Ordre mais aussi la justice pré-révoltionnaire.

Il a été publié dans la revue Chroniques rivoises , n°

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mise à jour 24-1-2008

Pièce judiciaire en 3 actes, des archives du Parlement du Dauphiné (1)

le scénario:

 Un envieux cherche querelle à trois paisibles chasseurs , avec un pretexte mesquin: ils ont chassé un levreau ou un lievre ( même pas un garenne!!). L’autorité de l’etat survient au bout de 4 années de procès et sauve les 3 accusés de l’injuste sentence.  Vive le Roy, le Dauphin et le Parlement du Dauphiné.

Les personnages:

            -Jourdan: châtelain de la seigneurie de Réaumont. Il

                -Lacombe: greffier de la dite seigneurie et beau-frere de Jourdan

                -Blanchet Joseph.: cousin voironnais des Blanchet de Rives. Il est  conseiller réferendaire en la chancellerie du Parlement du Dauphiné, charge achetée qui peut conduire la dynastie à l’anoblissement

                -Monnet-Daiguenoire Nicolas est un riche négociant voironnais ( textile). Il détient l’office de controleur des fermes du bureau de Voiron.

                -Falque jean-Baptiste, surnommé le cadet, est avocat en la cour du Parlement, ce qui peut aussi mener à la quatrieme génération à l’aristocratie.

                -Falques ainé

                -de Vachon (Louis françois), seigneur de Réaumont et la Murette . Il est issu d’une famille dont la noblesse remonte au XIV  ème siècle. Il tient  à se demarquer des « nouveaux nobles » issus du Parlement, groupe auquel se rattachent par alliance les 3 "coupables ". (3)

                -les temoins. membres du Tiers-Etat gagnant leur vie avec peine et courage.

                -le levreau (ou un lièvre): victime certaine de chasseurs incertains.

                -Le Parlement du Dauphiné: organe souverain qui permet à ses membres  d’accéder à l’aristocratie. Il rend la justice en son nom,  en celui du Roi , et pour le  bien de la province (qui est souvent le même que celui de ses membres)

les lieux
La comédie se déroule sur un lieu indeterminé, entre Réaumont, Chirens et La Murette. Le lièvre semble avoir cherché à sauver sa vie en se réfugiant sur la terre d’asile de Réaumont; A-t-il été abattu sur une autre commune? Faut-il retenir le lieu de l’assassinat ou bien le lieu de déces? Voilà l’enjeu de plusieurs années du procès.

 la periode

Le XVIII ème siècle , à un moment où les blocages de l’echelle sociale mettent en conflit, les nouveaux riches ( Jourdan) , les notables ( Blanchet, Falques et Monnet-Daiguenoire) souhaitant etre anobli  et les nobles qui méprisent les précédents ( de Vachon). Nous sommes au premier acte , en été, sur les collines jaunes du seuil de Rives.La pièce se déroule sur 4 années.

 Le metteur en scene suggère de s’éloigner du scénario du « Bourgeois gentilhomme » qui a déjà eu du succés avec le même type de synopsis.Le titre provisoire serait: « le parvenu, les notables et le noble « ; le sous -titre ( définitif) est : «  la bonne justice mal rendue : histoire d’une hécatombe champêtre par un matin d’été ».

Acte 1 scène 1:la plainte

 Le 27 septembre 1759  Jourdan , chatelain de la terre de Réaumont dépose une plainte aupres du procureur fiscal du lieu. L’objet de la dite déclaration est le suivant: Au mois d’aout 1759, les sieurs Blanchet, Monnet-Daiguenoire et un des Falques ont tué un levreau sur la terre de Réaumont avec la circonstance aggravante qu’ils avaient fait chassés leurs chiens dans les meules des nommés Perrin et Crozet. Etant chatelain , Jourdan avait loué les droits du seigneur de Réaumont, Louis De Vachon. Il peut et doit faire appliquer les droits féodaux, dont celui de chasse gardée sur l’ espace de la seigneurie.Il a déjà eu un contentieux avec le sieur Falques. Le sieur Jourdan chasse lui-meme dans les memes terres arables, mais précise que lui, il a le droit ( de saccager les récoltes d’autrui? ).


Acte 1 scène 2: Les témoignages

 Ils ont été recueillis et transcrits par Jourdan et le greffier Lacombe , à La Murette le dit 27 septembre.

Antoine Colomb déclare avoir reconnu » Blanchet cadet et deux autres non connus, qui faisaient chasser les chiens à travers la récolte du sieur Perrin »

Claude Bonnat -Cristavoz  a lui déposé avoir vu Joseph Blanchet sur le chemin de la Murette  qui mene à Chassignieu. Il a entendu 3 coups de fusil, provenant d’un champ de chanvre du sieur Crozet. Blanchet avait suivi le lievre dans ce champ.

Le troisieme témoin, Pierre Berthet est le beau-frere de Jourdan et Lacombe. Ils les a vus «  qui chassaient aux chiens dans les bleds noirs qui appartenaient à Pierre Crozet ».Il entendit 3 coups de fusil, vit sortir dudit chanvre un lièvre qui vint mourir à quelques pas... lequel le sieur Blanchet vint prendre... » (4)

Jean Baptiste Lambert, boucher de profession, les a aperçus «  tantot sur Chirens, tantot sur Réaumont ».(5) Claude Givet, François Barral, curé de la Murette et Jean Lambert témoignerent égalemet dans les memes termes.

Il est clair  qu’il ya eu chasse, mais sur le lieu il y a des désaccords importants. En effet le chatelain ne peut porter plainte que si le fait de chasser s’est produit sur les terres qu’il gere. Le lievre a posé par son non respect des limites paroissiales, un litige juridique. On apprend que les chasseures et les agriculteurs ne s’entendent guere au moment des récoltes et que les chasseurs sont en quelques sortes des « dépredateurs »

 
Acte 2 scène 1:Parole à la défense
Falques, après avoir plusieurs fois refusé de déposer, finit par déclarer le 23 janvier 1760 qu’il n’a pas été chassé ce jour là; mais il était effectivement dans les parages , seul et il avait voulu acheter du gibier au garde-bois. Il Il n’ignore pas qu’il   est interdit de chasser avec des chiens . Néanmoins, il ajoute que sa qualité d’avocat et de substitut de Monsieur le Procureur Général  lui permet de chasser où il veut sur le territoire du Dauphiné.C’est un privilege parlementaire.

 Fenerole et plusieurs paysans écrivirent pour dire qu’il n’y avait pas eu de dégats dans les champs qu’ils exploitent!

 Falques cadet affirme le 23 janvier 1760 qu’il se promenait avec ses deux amis voironnais ainsi qu’avec trois chiens attachés. Ils ont rencontré le curé de la Murette qui leur a promis des messes. Ils ont tiré tous les trois ensemble, un coup de fusil, sur un lièvre sorti des « bleds noirs « qui traversait le chemin . Ils le ratent. Le lièvre revient sur ses pas et cette fois seulement deux des chasseurs l’épaulèrent. L’animal touché s ’effondre dans le champ de Pierre Crozet.Toute la chasse a donc eu lieu sur le chemin.

 Joseph Blanchet refuse de répondre à une autorité qu’il estime incompétente et pour des faits non etablis.Nicolas Monnet Daiguenoire affirme qu’ils sont restés sur le domaine public.

Les divergences sur le contenu sont peu importantes, pour des faits déjà vieux de cinq mois.

Acte 3 scène 1: La contestation de la procédure
En 1760 Michel Bois le procureur fiscal de la terre de Réaumont demande au juge ordinaire du Roy, Pierre Flauvant, de reprendre l’audition des 12 temoins et réaffirme qu’il est le seul compétent. Joseph Blanchet reconnait cette fois qu’ils etaient bien sur un chemin public mais que cela se passait vers Bavonnes à Chirens. Charles Terrat temoigne avoir vu les trois personnages accompagnés du curé de La Murette. Enfin Claude Crozet dépose que les chasses à travers les champs des particuliers, même en période de semence ou de fenaison etaient courantes sur Réaumont, Chirens et les alentours. Il cite nommément le noble de Vachon et son garde-bois comme ayant ses pratiques y compris avec des chiens. En juin 1761, les memes personnes refont les memes temoignages.La justice avait en effet annulé la première procédure car  les déclarations prises par Lacombe et Jourdan ne sont pas respectueuses du code de procédure; les textes n’ont pas été relus et parfois ils n’ont pas été signés. Même sous la monarchie, la justice connait des régles précises  pour garantir la légalité des enquetes. Noble de Vachon décide de soutenir la procédure de son chatelain en janvier 1762 alors qu’il est lui même coutumier du fait reproché!

Le dilemme etait de savoir qui devait juger. Si les faits etaient établis sur Réaumont, le juge de Réaumont , donc le chatelain, devait juger. Si cela se passait aileurs, c’était à une autre juridiction.La cour supérieure arréta le 12 aout 1762 que la cause et les parties s’adresseraient à Réaumont.

Acte 3 scène 2: le jugement définitif
Les parties condamnées firent appel de la sentence enterrinée par le vibailly du Grésivaudan le 4 octobre 1762.C’est à la cour du Parlement du Dauphiné que le second degré de la justice se rend. La délibération du 22 fevrier 1763 est une photo des relations sociales de la société dauphinoise d’Ancien Régime. Les trois chasseurs sont condamnés à une amende de 100 livres tournois chacun. Le délit constitué et établi etant le suivant: la mort d’un lièvre arrivé sur la terre de Réaumont dont la seigneurie appartient à Monsieur de Vachon.

 
épilogue

     « Selon que vous serez puissant ou misérable,

               les jugements de cour vous rendront blanc ou noir »

                                               Les animaux malades de la peste (2)

 Sous la Révolution puis le premier Empire les juges seront élus . Le tribunal de cassation sera créé et remplacera le Parlement

Sources:

1- Procès au sujet d’un lièvre tué sur la terre de Réaumont (1759-1763). 88 pièces -Bilbliotheque municipale Lyautey de Grenoble ( R 8799)

2-La Fontaine : Fables choisies. Classique Larousse.

3- Rivoire de La Batie: Armorial du Dauphiné. (article Vachon): notice et blason.

4-On a gardé l’orthographe originale.